Conseil Communautaire du 19 septembre 2023

Le Conseil Communautaire se réunira le mardi 19 septembre 023 à 19h à la mairie de LFSA.

Dans les points à l'ordre du jour :

Finances et marchés publics

Répartition du prélèvement FPIC 2023 

Attribution d’un Fonds de concours 2023 à la commune de Sennely

Marché pour la réalisation des schémas directeurs Eau potable, assainissement et eaux pluviales et le transfert de compétences

Développement économique et touristique

Participation financière de la CCPS au Cocorico Electro 2023

Environnement

Modification du règlement d’aide à l’acquisition d’un récupérateur d’eau 

Exonération de versement de la TEOM des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux 

Equipements sportifs 

Convention d’accueil des établissements scolaires hors CCPS au CUBE pour l’apprentissage de la natation

Aménagement de l'espace

Saisine de l’EPFLi pour le compte de Marcilly-en-Villette - parcelle BE048 (cf dernier CM de Marcilly)

La note de synthèse : NS_CC_19_09_2023