Prochain Conseil Communautaire le 19 mars 2024

Le Conseil Communautaire des Portes de Sologne se réunira

mardi 19 mars 2024 à partir de 19h

LFSA salle du Conseil

A l'ordre du jour :

• Avis sur le projet de parc photovoltaïque situé sur la commune de Vienne-en-Val au lieu-dit « Le Cercle ».
• Approbation et signature de la convention d’Opération Programmée de l’Habitat (OPAH) : mise à jour de la convention (suite à la récente revalorisation des plafonds de l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH) pour l’année 2024)
• Adoption de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2024 pour les communes du SMICTOM de Sologne
• Vote des taux de fiscalité 2024

J'avais posé une question écrite au Président de la CCPS sur l'évolution du CRTE : j'espère avoir une réponse orale lors du Conseil. 

• Le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) est devenu Contrat de Réussite de la Transition Ecologique dans le cadre de la planification écologique. Comment la  CCPS qui a signé un CRTE en juillet 2021 prend-elle en compte ce changement pour faire du CRTE le cadre de la planification écologique à l'échelle du territoire ?
• Depuis la signature, la CCPS a intégré le PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne qui a signé un contrat en juin 2021 : un contrat à l'échelle du territoire du PETR est-il envisagé ?