Prochain Conseil Communautaire le 24 mai 2022
Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mardi 24 mai à partir de 19 h salle du conseil à la mairie de LFSA.
A l'ordre du jour,
1) Signature d'une nouvelle convention entre le GIP RECIA et la CCPS (concerne la prestation complémentaire « Délégué à la protection des données mutualisé »).
2) Nombreux points budgétaires
- Adoption du compte de gestion 2021 du budget principal
- Adoption du compte administratif 2021 du budget principal
- Affection du résultat 2021 du budget principal Vote du budget supplémentaire 2022
- idem pour les budgets annexes ZAE Chavannerie, Prestations de service SPANC Office de Tourisme
- Différentes demandes de subventions
3) Avenant n°2 à la Convention pour la mise en œuvre d’un partenariat économique entre la Région Centre Val de Loire et la CCPS (elle permet l'octroi d'aides économiques aux entreprises)
Conseil Municipal du 18 mai 2022 : ordre du jour
A l'ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 18 mai 19h (salle des Fêtes rue d'Orléans),
- Installation d'un nouveau conseiller municipal (suite à la démission d'Amandine Mesland) et constitution des commissions municipales
- Budgets Décision modificative pour le budget général, aire de loisirs, cession de terrains rue de Chantaloup, subvention UCAM
- Communication : Regards n°34. Publication des actes au 1 er juillet 2022
- Représentation COPIL Natura 2000 : 1 titulaire à désigner
- Plan Communal Sauvegarde : mise en place groupe de travail PCS
- Concert 24 septembre à l’église : demande subvention FACC
- Questions diverses :
- Concert Garajazik 21 mai
- Scrutins des élections législatives : 12 et 19 juin 2022
- Fête de la musique : 21 juin
Prochains travaux à Marcilly
Les 3 premières tranches des travaux d'aménagement du centre-bourg commencent dès la semaine prochaine et s'achèveront fin juillet 2022.
- il restera les tranches relatives à la rue de la Poste et la rue du Lavoir
- Un panneau sera installé sur la place de l'Eglise décrivant les aménagements prévus et le calendrier de réalisation
L'aménagement de l'aire de loisirs à proximité du groupe scolaire sera réalisé durant les vacances d'été pour une inauguration lors de la rentrée de septembre 2022. Le Conseil Municipal des Jeunes qui a présenté le projet aux habitants choisira le nom qui sera attribué à cet espace.
La semaine du Développement Durable aura lieu du 12 au 21 novembre : à la fin de cet évènement, seront plantés les arbres de la nouvelle aire de loisirs.
Prochain Conseil Municipal de Marcilly-en-Villette
Le prochain Conseil Municipal aura lieu
le mercredi 18 mai 19h
salle des Fêtes rue d'Orléans
Compte-rendu du Conseil Communautaire des Portes de Sologne du 12 avril 2022
Nombreuses absences à ce conseil
En début de séance, approbation du PV de la séance précédente après modification du point relatif au débat sur la désertification médicale (le projet de PV ne rendant pas compte de la conclusion de l'échange)
Modification des statuts de la fourrière animale
RAS
Intégration des communes de Ligny, Jouy et Ardon dans le SMICTOM de Sologne au 1er janvier 2023
le SMICTOM est en capacité de collecter et traiter les déchets récoltés en porte à porte mais pas de gérer en l'état les déchèteries
Intégration de la CCPS à la démarche d'élaboration du plan Climat Air Energie Territorial engagée par le PETR
Pour information, le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) en cours d'élaboration adresse pluseiurs thématiques
- Mobilité : Besoins de déplacements, Écoconduite, Mobilités actives (vélo, marche…), Covoiturage, Changement des moteurs
- Agriculture, alimentation et forêt : Pratiques agricoles (cultures et élevage), Adaptation au changement climatique, Séquestration carbone, Production d’énergie renouvelable (biogaz, photovoltaïque, bois), Production et distribution locales
- Economie locale, tourisme et déchets : Commerces, Industrie, Bureaux, Artisans, Tourisme, Économie circulaire, Déchets, Consommation locale
- Bâtiment et habitat : Rénovation énergétique, Précarité énergétique, Construction, Sobriété énergétique, Adaptation au changement climatique, Aménagement du territoire
- Production d’énergies renouvelables : Pilotage et financement, Photovoltaïque, Méthanisation, Eolien, Bois-énergie, Pompes à chaleur
- Exemplarité des collectivités : Patrimoine bâti, Éclairage public, Déplacements des agents, Gestion et collecte des déchets, Achats publics
- Culture commune et mobilisation des acteurs : Communication, Animation, Participation, Gouvernance et pilotage
Adoption des taux des taxes d'enlèvement des ordures ménagères
Maintien du taux de 12,80 % pour les communes gérées par le SMICTOM de Sologne
Passage de 12 % à 12,80 % pour les communes de Ligny, Jouy et Ardon dans la perspective de leur intégration au SMICTOM au 1er janvier 2023
Maintien des taux de fiscalité 2021 pour l’exercice 2022
Lancement d'une consultation pour l'aménagement de La Rabolière
L'ancienne maison de retraite « La Rabolière » deviendra une pépinière d’entreprises, un espace de co-working et des bureaux pour la CCPS : elle est renommée le 109
Des travaux d'aménagement sont nécessaire (montant estimé des travaux 654 000 € HT)
Ils seront réalisés dans le cadre d'un marché public découpé en 9 lots
Planning prévisionnel
- 1ère quinzaine de mai 2022 : lancement de la consultation
- fin juin/début juillet 2022 : remise des offres par les entreprises
- juillet 2022 ; décision par la CCPS
- septembre-octobre 2022 : début des travaux
- 2ième trimestre 2023 : livraison du bâtiment
Le Conseil Communautaire a autorisé le Président de la CCPS à signer le marché dont l’offre est économiquement la plus avantageuse à l’issue de l’analyse des offres et après avis favorable de la Commission MAPA.
Renouvellement du groupement de commandes pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage
NB ce groupement ne concerne que deux Communautés de communes, la CC Coeur de Sologne et la CCPS
Modification du tableau des effectifs
Recours à des emplois saisonniers (comme chaque été) pour le CUBE, l'Office de Tourisme des Portes de Sologne (à LFSA) et le bureau de tourisme de Ligny
Intégration d'une nouvelle activité dans la grille tarifaire du CUBE
lancement de l’activité Aqua-Maternité pour les femmes enceintes et de l'activité Aqua-Maternité Duo qui associe à la femme enceinte, le compagnon ou la compagne et intégration de ces nouvelles activités sans création de nouveaux tarifs
Prochain Conseil Communautaire le 24 mai 2022
Prochain Conseil Communautaire le 12 avril
A l'ordre du jour
- Modification des statuts de la fourrière animale
- Demande d’intégration des communes de Ligny-le-Ribault, Jouy-le-Potier et Ardon au SMICTOM de Sologne
- Intégration de la CCPS à la démarche d’élaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) engagée par le PETR Forêt d’Orléans Loire Sologne Les modalités du PCAET (foretorleans-loire-sologne.fr)
- Adoption de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2022 pour les communes de l’ex SMIRTOM de Beaugency et adoption de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2022 pour les communes du SMICTOM de Sologne
- Vote des taux de fiscalité 2022
- Lancement d’une consultation relative aux travaux de transformation d'une maison de retraite en une pépinière d'entreprises, un espace de co-working et en bureaux de la CCPS
- Constitution d'un groupement de commandes pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage
- Ressources humaines
- Intégration de l’activité Aqua-Maternité et Aqua Maternité Duo dans la grille tarifaire du CUBE
Les conseils suivants auront lieu les 24 mai et 5 juillet 2022.
Compte-rendu du Conseil Municipal de Marcilly-en-Villette du 4 avril 2022
Approbation en début de séance du PV de la séance du 17 mars 2022
A l'ordre du jour
1) Démission d'un conseiller municipal
Par lettre au maire, Amandine Mesland a fait part de sa démission : elle sera remplacée lors du prochain conseil par le suivant de la liste que conduisait Hervé Nieuviarts en 2020
Amandine devra aussi être remplacée dans les commissions municipales (Vie scolaire et jeunesse, Environnement Développement Duravle et Urbanisme) et communautaires (Environnement)
2) Budget
la mairie a reçu la notification de la fiscalité et de l'évolutions des bases imposables (taxe foncière)
évolution des bases
- pour le foncier bâti, 1 809 751 ==> 1 899 000
- pour le foncier non bâti, 84 103 ==> 85 900
cette évolution a un impact sur les taxes recouvrées (+ 29 834 €) et l'allocation compensatrice (+ 1 952 €), soit une augmentation des produits de 31 786 €
le budget général est modifié en conséquence : augmentation des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement pour prendre en compte la hausse du coût de l'énergie, l'augmentation du point (rémunération du personnel) et la poursuite de l'entretien des chemins communaux.
le conseil a approuvé le maintien des taux des taxes foncières au niveau de 2021
3) Ressources humaines
attribution d'une gratification de 300 € au stagiaire qui travaille sur l'aménagement de l'espace du Bourillon
4) Mise en place de Rezo Pouce
Rezo Pouce est un réseau solidaire qui permet de partager des trajets du quotidien dont le PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne assure la promotion.
Rezo Pouce, l'autostop au quotidien, est une association et une société coopérative d'intérêt collectif (SCIC). L'association Covoiturons sur le Pouce est à l'origine du Rezo. Depuis 2010, elle développe, expérimente, corrige, pour que chaque territoire qui la rejoint bénéficie de son expertise.
https://foretorleans-loire-sologne.fr
L'usage de Rezo Pouce se développe dans le Loiret.
Après le Montargois, les 49 communes du PETR ont mis en place Rezo Pouce le 10 juillet
Et maintenant, les 7 communes de la CCPS
A Marcilly, le point d’autostop sera sur le parking rue d'Orléans. A voir plus tard, un second point sur la rue de Sologne ?
Il faudra en assurer la promotion auprès des habitants pour qu'ils deviennent des conducteurs et/ou passagers
5) Maison médicale
une psychothérapeute va s'installer à la maison médicale (à partir de mi-avril)
6) Accueil de Loisirs
3 semaines d'activités (5 jours) au tarif inchangé (35 € à la charge de la famille) sont proposées
- Golf du 18 au 22 juillet
- Ciran du 25 au 29 juillet
- Equitation du 1er au 5 août
un stage est aussi proposé pour la semaine du 11 au 13 juillet (3 journées, 2 nuités) à Saint-Père-sur-Loire au tarif de 180 €
7) Points divers
Réunion publique le 06/04 18h30 salle des Fêtes rue d'Orléans sur l'aménagement de l'aire de loisirs
Réunion publique le 26/04 18h30 salle Chantaloup sur les différents modes de chauffage
Conseil municipal du 4 avril 2022
A l’ordre du jour
1) Budgets
Etat MI 1259 : taxes locales et vote des taux
Décisions modificatives : budget commune et budget eau
2) Ressources humaines : gratification stagiaire
3) Mobilité : proposition de mise en place de Rézo Pouce
4) Installation d’une psychotérapeute à la maison médicale
5) Accueil Loisirs : activités d’été
6) Questions diverses :
Scrutins des élections présidentielles : 10 et 24 avril 2022
et législatives : 12 et 19 juin 2022
Maisons fleuries : samedi 23 avril – 11 h
Fête des lapins : 17 avril 2022
Prochains Conseils communautaires
Les prochaoins conseils communautaires auront lieu les
24 mai et 5 juillet 2022.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2022
Conseil initialement prévu le 22 mars avancé au 17 mars
En début de séance, approbation du PV de la réunion du 1er mars 2022
Aménagement du centre-bourg
Deux lots ont été attribués
lot n°1 (Voirie et Réseau Divers) à l'entreprise Eurovia Centre-Loire pour un montant de 718 000 € HT soit 861 000 € TTC
lot n°2 (Espaces Verts) à l'entreprise ID VERDE pour un montant de 88 650 € HT soit 106 380 € TTC
(il restera 2 tranches sur les exercices suivants : la rue de la Poste et la rue du Lavoir)
Rapport d'activité 2021 du CCAS
6135 kg de denrées alimentaires distribuées, 10 foyers inscrits, 22 personnes concernées, 328 passages effectués
Points divers
le projet d'aire de jeux sera présenté le 6 avril lors d'une réunion publique
Prochain Conseil le lundi 4 avril à 19h
