Prochain Conseil Communautaire le 20 juin 2023

Le Conseil Communauataire se réunira le 20 juin à partir de 19h à la mairie de LFSA.

A l'ordre du jour :

Administration générale

Rapport d'activités 2022 de la CCPS

Budget et marchés

Approbation des comptes de gestion et comptes administratifs des différents budgets

Affectation des résultats

Attribution des fonds de concours aux communes

• pour Marcilly-en-Villette, réfection de la toiture de l'église et installation de jeux de plein air

Aménagement

Arrêt du Plan de Mobilité Simplifié et lancement de la concertation

• Suite à l’arrêt du Plan de Mobilité Simplifié, la Région Centre Val de Loire, le Département du Loiret, Orléans Métropole (AOM limitrophe) et les communes membres de la CC des Portes de Sologne auront 3 mois pour fournir leur avis
• document de 154 pages en 3 parties (diagnostic, stratégie, prpogramme d'actions) dont voici un extrait => 2023_06_15_PLan_de_Mobilit__Simplifi___extrait_

Environnement

Adoption du rapport d’activités 2022 du SPANC

Etudes en vue du transfert des compétences eau et assainissement – convention entre la CCPS et les communes membres

Note de synthèse : NS_Conseil_CCPS_200623